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Marques déposées par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN
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PASSEPORT DU PONANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT DU PONANT
SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN, Société anonyme d'économie mixte

Numéro de dépôt :
3746246
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2020
PASSEPORT DU PONANT de SOCIETE ANONYME D\'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN

Présentation de la marque PASSEPORT DU PONANT

Déposée le 14 juin 2010 par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSEPORT DU PONANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN domicilié(e) 18 rue Alain Gerbault B.P. 221 - 56006 - VANNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 823 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN domicilié(e) 18 rue Alain Gerbault B.P. 221 - 56006 - VANNES Cedex - France.

La marque PASSEPORT DU PONANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT DU PONANT est expirée depuis le 14 juin 2020.

SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN a également déposé les autres marques suivantes : DEAUVILLE PASSIONS , P@sseport Morbihan Passeport Morbihan Numérique , PORTS DU MORBIHAN , RED TAX , Port Fonctionnel du Morbihan , Rallye Pass-ports Morbihan , Vedettes Esc@les , Pass Latitude Morbihan , CITEDIA , DEAUVILLE FESTIVAL DU CINEMA AMERICAIN


SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN, Société anonyme d'économie mixte - 18 rue Alain Gerbault B.P. 221 - 56006 - VANNES Cedex - France - SIREN 317823409


SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN - 18 rue Alain Gerbault B.P. 221 - 56006 - VANNES Cedex - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Système (logiciel) informatique d'information et de communication multicanal pour proposer des services portuaires et touristiques.

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;

Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.